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Aventure du Bout du Monde - Le site de vos voyages
11 rue de Coulmiers
75014 Paris
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Statuts d'ABM



Comme toute association, Aventure du Bout du Monde dispose de statuts déposés en préfecture dont voici le contenu.



TITRE 1 - CONSTITUTION - OBJET - SIEGE SOCIAL - DUREE



Article 1 : Constitution et dénomination

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association, régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : "Aventure du Bout du Monde".


Article 2 : Objet

L'association a pour objet de regrouper des passionnés de voyage afin de leur permettre un échange de vécu et d'informations pratiques autour de leurs différentes expériences de voyageurs, la finalité étant que les témoignages des membres mis en commun facilitent la recherche d'informations concrètes et aident le voyageur à préparer sa prochaine aventure.

Ses moyens d'actions sont l'édition d'une revue bimestrielle, l'édition, des réunions de travail et des assemblées périodiques, l'organisation de manifestations et d'activités ainsi que toute initiative pouvant promouvoir le contact et le rapprochement des membres de l'Association.


Article 3 : Siège Social

Le siège social est fixé au 11 rue de Coulmiers 75014 Paris.


Article 4 : Durée

La durée de l'Association est illimitée.



TITRE 2 - COMPOSITION



L'Association se compose de membres adhérents, et peut avoir des antennes départementales. .

a) Les membres adhérents :

Sont appelés membres adhérents, les membres de l'Association qui participent aux activités et qui paient une cotisation annuelle. Toute personne physique peut devenir membre de l'association.

b) Les antennes départementales :

Les antennes ont un statut associatif propre. Elles s'engagent par contrat à respecter uniquement l'objet de l'Association ABM. Les membres d'ABM peuvent devenir membres de l'antenne locale. Le contrat fixe les modalités de fonctionnement de l'antenne.

Tout adhérent membre de l'Association depuis plus de douze mois et à jour de cotisation peut créer une antenne ABM dans sa région (excepté région Paris Ile de France soit les départements 75, 77, 78, 91, 92, 93, 94, 95) et devra en faire la demande par écrit au siège social pour accord.

L'antenne ABM devra constituer un Conseil d'Administration de quatre membres minimum, adhérents de l'association, qui devra élire un bureau comportant un Président, un Secrétaire et un Trésorier.

Seuls des statuts types fournis par le siège social pourront être déposés en mairie ou à la préfecture.

ABM se réserve le droit de regard sur la gestion de l'antenne locale et peut à tout moment demander l'annulation de l'antenne.

Suite à cela, le nom d'ABM ne pourra plus être utilisé. En aucun cas, Aventure du Bout du Monde ne pourra être responsable des actes de l'antenne locale.

Les comptes tenus par le trésorier de l'antenne pourront être vérifiés par le Conseil d'Administration d'Aventure du Bout du Monde.

Toutes les adhésions et tous les abonnements devront être envoyés exclusivement au siège social à Paris qui centralisera et s'occupera de la gestion du fichier.

ABM reversera une somme (fixée par le Conseil d'Administration à Paris) sur chaque adhésion de l'agglomération de l'antenne limitée au département.

L'antenne pourra avoir d'autres ressources provenant de ses activités en conformité avec la déontologie d'ABM, le contrat passé avec le siège et des statuts de ce dernier.


Article 6 : Admission

Le Conseil d'Administration peut refuser une admission. Toute demande d'adhésion devra être formulée par écrit par le demandeur.
Chaque membre prend l'engagement de respecter les présents statuts qui pourront lui être communiqués à son entrée dans l'Association.


Article 7 : La Cotisation

La cotisation due par chaque membre, est fixée annuellement par le Conseil d'Administration.
A l'expiration de son échéance d'adhésion, l'adhérent qui n'a pas renouvelé sa cotisation dans les 30 jours qui suivent n'est plus membre de l'association. Toute demande éventuelle de sa part de ré adhésion sera donc examinée par le conseil d'administration au même titre que les nouvelles demandes d'adhésion.
La cotisation n'est pas remboursable.


Article 8 - Perte de la qualité de membre

La qualité de membre se perd :
- par décès
- par démission adressée par écrit au Président de l'Association
- par radiation pour non paiement de la cotisation à la date d'échéance au terme d'un rappel par simple courrier
- par exclusion prononcée par le Conseil d'Administration pour infraction aux présents statuts ou motifs graves portant préjudice moral ou matériel à l'Association.


Article 9 - Responsabilités des membres

Aucun membre de l'Association n'est personnellement responsable des engagements contractés par elle. Seul le patrimoine de l'Association répond de ses engagements.



TITRE 3 - ADMINISTRATION ET FONCTIONNEMENT



Article 10 : Conseil d'Administration

L'Association est administrée par un Conseil d'Administration de 12 membres élus par tiers tous les ans par l'Assemblée Générale avec tirage au sort la première année et choisis en son sein. Ils sont élus au scrutin secret. Les membres sortants sont rééligibles. Est éligible au Conseil d'Administration toute personne âgée de dix huit ans au moins au jour de l'élection, membre de l'Association depuis plus de douze mois, à jour de cotisation et qui en fait la demande par écrit quinze jours avant l'Assemblée Générale.

Le Conseil d'Administration n'est pas révocable pendant la durée de son mandat.


Article 11 : Election du Conseil d'Administration

L'Assemblée Générale appelée à élire le Conseil d'Administration est composée des membres remplissant la condition suivante : est électeur tout membre de l'Association à jour de sa cotisation.
Les votes prévus ont toujours lieu au scrutin secret.


Article 12 : Réunion

Le Conseil d'Administration se réunit chaque fois qu'il est convoqué par écrit ou courrier électronique par son Président ou sur la demande d'au moins la moitié de ses membres, chaque fois que l'intérêt de l'Association l'exige.
La présence de la moitié de ses membres est nécessaire pour que le Conseil d'Administration puisse délibérer valablement.


Article 13 : Rémunération

Les fonctions de membres du Conseil d'Administration sont gratuites. Toutefois, les frais et débours occasionnés par l'accomplissement de leur mandat leur sont remboursés au vu de pièces justificatives.


Article 14 : Pouvoirs

Le Conseil d'Administration est investi d'une manière générale des pouvoirs les plus étendus dans la limite des buts de l'Association et dans le cadre des résolutions adoptées par l'Assemblée Générale.

Il se prononce sur toutes les admissions des membres de l'Association, c'est lui également qui prononce les éventuelles mesures de radiation ou d'exclusion des membres.

Il surveille notamment la gestion des membres du bureau et a toujours le droit de se faire rendre compte de leurs actes.

Il autorise le Président et le Trésorier à faire tous actes, aliénation et investissement, reconnus nécessaires.


Article 15 : Bureau

Le Conseil d'Administration élit chaque année, en son sein, un bureau comprenant :
- un Président
- un Secrétaire
- un Trésorier

Les membres sortants sont rééligibles. En cas de vacance, le Conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la prochaine Assemblée Générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.


Article 16 : Rôle des membres du bureau

Le bureau du Conseil d'Administration est spécialement investi des attributions suivantes :

a) Le Président dirige les travaux du Conseil d'Administration et assure le fonctionnement de l'Association qu'il représente en justice et dans tous les actes de la vie civile. En cas d'absence ou de maladie, il est remplacé par le membre du conseil d'administration le plus ancien, ou en cas d'ancienneté égale, par le plus âgé.

b) Le Secrétaire est chargé de tout ce qui concerne la correspondance, notamment l'envoi des diverses convocations. Il rédige les procès-verbaux des séances tant du Conseil d'Administration que des Assemblées Générales et en assure la transcription sur les registres prévus à cet effet.
C'est aussi lui qui tient le registre spécial prévu par la loi du 1er juillet 1901.

c) Le Trésorier tient les comptes de l'Association : il effectue tous paiements et perçoit toutes recettes sous la surveillance du Président. Il ne peut engager de dépenses supérieures à 3 000 € h.t qu'avec l'autorisation du Conseil d'Administration.

Il rend compte à l'Assemblée Générale de l'état des comptes de l'Association.


Article 17 : Assemblée Générale Ordinaire

Au moins une fois par an, les adhérents sont convoqués en Assemblée Générale Ordinaire par un encart dans le magazine ou par courriel.
Chacun d'eux peut se faire représenter et participer aux délibérations en donnant son pouvoir à un autre membre actif présent.
En dehors de sa voix, aucun membre ne peut disposer de plus d'un pouvoir.
Toutes les délibérations sont prises à main levée - sauf si un vote à bulletin secret est demandé par plus du quart des membres présents ou représentés.


Article 18 : Nature et pouvoir des Assemblées

Les Assemblées Générales régulièrement constituées représentent l'universalité des membres de l'Association.
Dans la limite des pouvoirs qui lui sont conférés par les présents statuts, les Assemblées obligent par leurs décisions tous les membres y compris les absents.


Article 19 : Dispositions communes pour la tenue des Assemblées Générales

Les Assemblées Générales se composent de tous les membres de l'Association à jour de leur cotisation.

La présidence de l'Assemblée Générale appartient au Président, ou en son absence au Secrétaire, l'un ou l'autre peut déléguer ses fonctions à un autre membre du Conseil d'Administration.

L'Assemblée Générale est régulièrement constituée lorsque le nombre des membres actifs présents ou représentés est au moins égal à la moitié plus un du nombre des adhérents.

Si ce quorum n'est pas réuni, une nouvelle Assemblée Générale Extraordinaire est convoquée dans la demi-heure qui suit, et elle peut alors délibérer quel que soit le nombre des membres présents ou représentés.

Les votes ont lieu à mains levées sauf si le quart au moins des membres présents exige le vote secret.

Tout membre de l'association peut adresser au Conseil d'Administration, jusqu'à 15 jours avant la date de la réunion, une proposition d'un sujet à l'ordre du jour. Toute proposition faisant l'objet d'un vote positif d'un quart au moins des membres de l'association, participants ou représentés à l'Assemblée Générale, sera rajoutée à l'ordre du jour.
L'Assemblée Générale délibère alors sur tous les points inscrits à l'ordre du jour ainsi complété.

Le président peut convoquer des Assemblées Générales Extraordinaires dans le courant de l'année s'il le juge nécessaire. Une convocation 15 jours avant cette réunion est envoyée aux membres par courriel.



TITRE 4 - RESSOURCES DE L'ASSOCIATION - COMPTABILITE



Article 20 : Ressources de l'Association

Les ressources de l'Association se composent :
- du produit des cotisations et des abonnements.
- du produit des fêtes et manifestations, des intérêts et redevances, des biens et valeurs qu'elle pourrait posséder.
- toutes autres ressources ou subventions qui ne seraient pas contraires aux lois en vigueur.


Article 21 : Comptabilité

Il est tenu au jour le jour une comptabilité en recettes et dépenses pour l'enregistrement de toutes les opérations financières.



TITRE 5 - DISSOLUTION DE L'ASSOCIATION



Article 22 : Dissolution de l'Association

La dissolution de l'Association est prononcée à la demande du Conseil d'Administration, par une Assemblée Générale Extraordinaire, convoquée spécialement à cet effet.

Article 23 : Dévolutions des biens

En aucun cas les membres de l'Association ne pourront se voir attribuer, en dehors de la reprise de leurs apports, une part quelconque des biens de l'Association.

L'actif net subsistant sera attribué obligatoirement à une ou plusieurs associations poursuivant des buts similaires et qui seront nommément désignés par l'Assemblée Générale Extraordinaire.



TITRE 6 - REGLEMENT INTERIEUR - FORMALITES ADMINISTRATIVES



Article 24 : Règlement intérieur

Un règlement intérieur peut être établi par le Conseil d'Administration qui le fait alors approuver par l'Assemblée Générale.

Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les présents statuts, notamment ceux qui ont trait au fonctionnement pratique des activités de l'Association et également ceux qui ont trait au fonctionnement des antennes locales.

Article 25 : Formalités administratives

Le Président du Conseil d'Administration doit accomplir les formalités de déclaration et de publication prévues par la Loi du 1er Juillet 1901 et par le Décret du 16.08.1901 tant au moment de la création qu'au cours de son existence ultérieure.



Fait à Paris, le 25 janvier 2007



 
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